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Marques déposées par Fédération Française de Danse
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RENCONTRES DE DANSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES DE DANSE
Fédération Française de Danse

Numéro de dépôt :
92411481
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque RENCONTRES DE DANSE

Déposée le 19 mars 1992 par Fédération Française de Danse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES DE DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est Fédération Française de Danse, domicilié(e) 12 rue Saint Germain l'Auxerrois, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude CHATEL Président de la Fédération Française de Danse - France.

La marque RENCONTRES DE DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES DE DANSE est expirée depuis le 19 mars 2002.

Fédération Française de Danse a également déposé les autres marques suivantes : DANSE , KIOSQUE DE LA JEUNE DANSE , LE MARATHON DE LA DANSE , DefiDanse , FEDERATION FRANCAISE DE DANSE , FEDERATION FRANCAISE DE DANSE , F.F. DANSE


Fédération Française de Danse - 12 rue Saint Germain l'Auxerrois, 75001 PARIS - France


Madame Claude CHATEL Président de la Fédération Française de Danse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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